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Toute reproduction, représentation, modication, publication, distribution, retransmission, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : hps://www.gazellenuances.fr. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient, par quelque procédé que ce soit, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Le non-respect de cee interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. LIMITATIONS DE RESPONSABILITES L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Laetitia creach ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site hps://www.gazellenuances.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Laetitia creach ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site hps://www.gazellenuances.fr. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Laetitia creach se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable,tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Laetitia creach se réserve aussi la possibilité de mere en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère diamant, raciste, injurieux ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, vidéo, photographie…). Gestion des données personnelles. En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site hps://www.gazellenuances.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé à ce site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Laetitia creach ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site hps://www.gazellenuances.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site hps://www.gazellenuances.fr l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative

l’informatique, aux chiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectication et d’opposition aux données personnelles le concernant, en eectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

 

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site hps://www.gazellenuances.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Laetitia creach et/ou du site internet de ses droits permeraitla transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modication des données vis à vis de l’utilisateur du site. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES Le site hps://www.gazellenuances.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Laetitia creach. Cependant, Laetitia creach n’a pas la possibilité de vérier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site hps://www.gazellenuances.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un chier de petite taille, qui ne permet pas l’identication de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permere diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois congurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : ● Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Condentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. ● Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. ● Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enn décochez-la pour désactiver les cookies. ● Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Aicher les paramètres avancés. Dans la section “Condentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies. ● Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Aicher les paramètres avancés. Dans la section “Condentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Condentialité”, vous pouvez bloquer les cookies. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Laetitia creach. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Laetitia creach ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par

l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION Les présentes conditions du site hps://www.gazellenuances.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Laetitia creach. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNEES Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux chiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la conance dans l’économie numérique. LEXIQUE ● Propriétaire du site : Responsable légal des informations contenues dans le site internet ● Webmaster : Personne en charge du maintien technique et des mises à jour techniques du site internet ● Responsable publication : Personne en charge de la mise à jour des contenus (textes, visuels, multimédia, etc.) sur le site internet ● Hébergeur : Espace de stockage du site internet ● Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. ● Informations personnelles : « les informations qui permeent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identication des personnes physiques auxquelles directement ou non, l’identication des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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